Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MORILLON
Numéro de dépôt :
922858
Date de dépôt :
13/02/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque DOMAINE MORILLON
Déposée le 13 février 1975 par mademoiselle Bagot (Olga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE MORILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MORILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE MORILLON est expirée depuis le 13 février 1985.
Bagot (Olga a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458